CONDITIONS GÉNÉRALES de * Ô Plaisir *

Ce présent contrat vous sera envoyé par e-mail lors de la confirmation de votre réservation

Nous vous souhaitons un bon séjour dans notre établissement et vous remercions de nous avoir fait confiance pour votre logement de vacances .

Je vous prie de lire et respecter notre convention de location ci dessous

La présente convention de location est consentie et acceptée sous les charges, clauses et conditions suivantes, que le Locataire, ses préposés et ses invités dont il est responsable, s’obligent à exécuter et accomplir, à savoir:

I. – OCCUPATION des Lieux :

1°) d’occuper les lieux loués et d’en user paisiblement suivant la destination contractuelle,

2°) de ne pouvoir sous-louer, ni céder, en totalité ou en partie, son droit à la présente location,

3°) de ne faire aucun changement de distribution,ni travaux de transformation sans l’autorisation expresse et écrite du Loueur.

A défaut de cet accord :
le Loueur pourra exiger aux frais du Locataire, la remise immédiate des lieux en l’état, en choisissant lui-même, le cas échéant, l’entreprise chargée de réparer les lieux loués, ceci, sans préjudice de tous dommages intérêts.

4°) de ne procéder à aucune modification de l’installation électrique.

5°) de ne procéder à aucune sonorisation à l’extérieur des bâtiments.

6°) de respecter les espaces vert , les massifs de fleurs et toutes les plantations.

7°) de ne pas introduire d’animaux à l’intérieur de la location .

8°) de ne pas endommager les lieux, d’acquitter le montant des réparations résultant de l’état des lieux dressés lors de la restitution des lieux loués.

9°) de remettre en place les mobiliers extérieurs (parasols, tables et chaises , etc ..).

10°) de ne laisser aucune ordure (poubelles, cartons,etc.) ainsi que toutes bouteilles vides. Vos déchets doivent êtres évacuer dans les conteneurs prévu par le village à cet effet .

11°) La PISCINE  est sous l’ entière responsabilité unique du locataire des lieux .

Le Locataire assume la responsabilité des personnes et de leurs utilisations ainsi que la surveillance dans et autour de la piscine .

Le propriétaire assume l entretien et la mise a disposition entre MI-Juin et FIN- Septembre

II . – GESTION des Lieux :

Article 1 : DURÉE DU SÉJOUR

Le client, signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée, ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue de la période de séjour.

Article 2 : ANIMAUX

Le Locataire ne peut pas séjourner en compagnie d’un animal domestique.

En cas de non respect de cette clause, Ô Plaisir se donne le droit de vous refuser le séjour.

Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué.

Article 3 : INTERRUPTION DU SÉJOUR

En cas d’interruption du séjour par le client, il ne sera procédé à aucun remboursement.

Article 4 : ANNULATION DU FAIT DU VENDEUR

Lors qu’avant le début du séjour, Ô Plaisir ayant établi le contrat en son nom, annule ce séjour, il doit en informer l’acheteur .

L’acheteur sera remboursé immédiatement et sans pénalités des sommes versées.

Ces dispositions ne s’appliquent pas lors qu’est conclu un accord amiable ayant pour objet l’acceptation par l’acheteur d’un séjour de substitution proposé par le vendeur.

Article 5 : CAPACITÉ

Le contrat est établi pour un nombre maximum de 6 personnes. Au cas où ce nombre serait dépassé, Ô Plaisir se réserve le droit de refuser les clients supplémentaires.

Dans tout les cas , Ô Plaisir doit en être informé .

Toute modification ou rupture du contrat sera considérée à l’initiative du client, le prix de vente restera acquis .

Article 6 : ÉTAT DES LIEUX

Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l’arrivée et au départ du gîte.

Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l’état des lieux.

Le locataire est tenu de jouir du bien loué en bon père de famille.

L’état de propreté du gîte à l’arrivée du locataire devra être constaté dans l’état des lieux.

Le nettoyage des locaux est à la charge du vacancier pendant la période de location et avant son départ.

Option Ménage : Le montant des éventuels frais de ménage est établi à 50 Euros .

Article 7 : DÉPÔT DE GARANTIE

A l’arrivée du client dans son lieu de séjour, un dépôt de garantie dont le montant est indiqué sur la fiche descriptive est demandé par le propriétaire.

Après l’établissement contradictoire de l’état des lieux de sortie, ce dépôt est restitué, déduction faite du coût de remise en état des lieux si des dégradations étaient constatées.

En cas de départ anticipé (antérieur aux heures mentionnées sur la fiche descriptive) empêchant l’établissement de l’état des lieux le jour même du départ du locataire, le dépôt de garantie est renvoyé par le propriétaire dans un délai n’excédant pas une semaine

Article 19 : PAIEMENT DES CHARGES

En fin de séjour, le client doit s’acquitter auprès du propriétaire des charges non incluses dans le prix .

Leur existence est mentionnée sur la fiche descriptive.

Par ailleurs, et dans tous les cas, 8kWh/jour d’électricité et 500 l d’eau sont inclus dans le prix de location.

Les surplus ne peuvent être facturés que sur la base d’un relevé de compteur effectué en présence du propriétaire ou de son représentant à l’arrivée et au départ du client.

III. – RESPONSABILITÉ et RECOURS

1°) de répondre des dégradations qui surviennent au cours de son occupation des lieux loués sans préjudice de l’application des dispositions des articles 1733 et1734du Code Civil.

2°) de renoncer à tout recours contre le Loueur :

a) en cas de vols, cambriolage ou de tout acte délictueux ou criminel commis dans les lieux loués .

b) en cas d’interruption dans les services de l’eau,de l’électricité ou du WIFI, nonimputable au Loueur.

PISCINE

c) Le propriétaire se dégage de toutes responsabilités en cas d’accident survenant DANS ou AUTOUR DE LA PISCINE .

La jouissance et l’utilisation de la piscine de toutes personnes présentent dans la location se fait sous l’ entière responsabilité UNIQUE du Locataire.

Il en a reconnu les spécificités durant la prise en main des lieux .

BBQ

d) Le Locataire est responsable de l utilisation du BBQ qui doit se faire dans toutes les réglés de sécurité et de prudence pour les personnes et l’environnement.

IV. –CONDITIONS PARTICULIÈRES

Modalités de règlement –Réservation –Acompte –Solde –Caution

La réservation ne sera ferme et définitive qu’après encaissement de l’acompte.

Le solde du prix sera versé au moins quinze jours avant la date de prise de possession des lieux.

Une caution de 600 € sera remise par chèque au domicile du Loueur, par le Locataire quinze jours minimum avant la location.

Cette caution ne sera pas encaissée et sera restituée au Locataire après l’état des lieux de sortie, le lundi ou mardi suivant par courrier.

Le Loueur n’est pas tenu de mettre à disposition les lieux loués sans le règlement total de la location et le versement de la caution.

Toute annulation du Locataire faite à 10 Jours ou moins de la date de location entraînera l’exigibilité du loyer, sauf si le Loueur reloue les lieux à la même date.

Toute annulation du Locataire faite à plus de 10 jours de la date de location entraînera le non remboursement de l’acompte versé, sauf si le Loueur reloue les lieux à cette même date et au même prix.

En cas de location à un prix inférieur, la différence sera supportée par le Locataire. En cas d’évènements de force majeure ou de cas fortuit (incendie, dégâts des eaux, etc.), le Loueur se réserve le droit d’annuler le présent contrat et procédera au remboursement de l’acompte, sans autres dédommagements.

Les lieux loués sont destinés à l’usage exclusif d’habitation de cours séjours, toute autre destination est formellement interdite.

Le Loueur se réserve le droit de circuler dans les jardins loués, durant les locations excédant 10 jours pour l entretien des lieux ( Tontes , élagage , Taille des haies ) .

Le Locataire déclare bien connaître les lieux pour les avoir visités.

Un état des lieux sera fait avant et après le séjour, à l’arrivée du locataire, et une heure avant le départ du locataire .

En cas d’absence du Locataire ou de son représentant, aucune contestation ne pourra être admise ultérieurement.